Fin de saison 2024
Emprunt de matériel sportif
Vie municipale
Règlements municipaux
Règlements nouvellement adoptés
Projets de règlement
PROJET - Règlement no. 573 - Règlement complémentaire relatif à la sécurité publique et à la protection des personnes et des propriétés
PROJET - Règlement no. 576 modifiant le Règlement no. 497 portant sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil municipal
Règlements adoptés (en attente d'approbations finales)
Règlements adoptés (en vigueur)
Règlement no. 574 modifiant le règlement no. 478 sur la gestion contractuelle et introduisant des nouvelles mesures de favorisation de l'achat local et de rotation des éventuels cocontractants
Règlement no. 575 établissant un programme de revitalisation visant le verdissement du secteur commercial de la Montée Douglass
Règlement no.478 sur la gestion contractuelle (MODIFIÉ 574)
Règlements d'urbanisme principaux
Construction
Dérogation mineure
Lotissement
Permis et certificats
Plan d'urbanisme
Règlements d'urbanisme Autres
Autres
Règlement no. 546 - Règlement de concordance no. 2 modifiant le Règlement no. 450 - Plan d'urbanisme de la Municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
Règlement no. 550 modifiant le Règlement no. 455 sur les permis et certificats et encadrant les travaux de remblai, déblai et rehaussement en zone agricole
Règlement no. 565 - Règlement de concordance avec le Règlement URB-205-15-2023 de la M.R.C. des Jardins-de-Napierville
Comité consultatif d'urbanisme (CCU)
Règlement no. 167 constituant un comité consultatif d'urbanisme
Règlement no. 568 révisant le Règlement no. 167 constituant un comité consultatif d'urbanisme
Démolition
MODIFIÉ - Règlement no.513 portant sur la démolition d'immeubles
Règlement no 525 portant sur des modifications au règlement no. 513 portant sur la démolition d'immeubles
Règlement no.539 modifiant le Règlement no.513
Plans d'aménagement d'ensemble (PAE)
Règlement no.456 - Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Règlement no. 570 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Règlement no. 562 modifiant le territoire assujetti au Règlement no. 517 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Règlement no.517 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Règlement no.535 modifiant le Règlement no.517 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Règlements de la M.R.C. des Jardins-de-Napierville
Règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC des Jardins-de-Napierville
Règlement URB-205-16-2024 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR/Règlement numéro URB-205) en vue d'ajouter un certain nombre d'usages commerciaux dans un îlot déstructuré
Travaux municipaux
Règlement no.510 portant sur les ententes relatives aux travaux municipaux
Zonage
Règlement no. 545 - Règlement de concordance no. 1 modifiant le Règlement de zonage no. 452 de la Municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
Règlement no. 548 - règlement de concordance no. 3 modifiant les grilles des spécifications du Règlement de zonage no. 452 et le Règlement no. 456 sur les plans d'aménagement d'ensemble de la Municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
Règlement no. 551 modifiant le Règlement de zonage no. 452 et encadrant les travaux de remblai, déblai et rehaussement en zone agricole
Règlement no. 556 modifiant le Règlement de zonage no. 452 visant l'ajout de nouveaux usages commerciaux dans la zone C-203
Règlement no. 567 modifiant le Règlement de zonage no. 452 et autorisant les projets intégrés résidentiels et commerciaux
Règlement no.511 portant sur l'aménagement de logements intergénérationnel et modifiant à cet effet le règlement de zonage no.452 et du règlement sur les permis et certificats no.455
Règlement no.512 modifiant le règlement no.452 de zonage (normes garage)
Règlement no.515 modifiant le règlement no.452 de zonage (retrait usages lourds C-204)
Règlement no.524 portant sur des précisions aux dispositions encadrant l'aménagement de bâtiments secondaires
Règlement no.526 portant sur un amendement au Règlement de zonage no.452 touchant à des précisions sur la gestion des cases de stationnement
Règlement no.534 modifiant la grille de zonage A-109 du Règlement de zonage no.452
Règlement no.536 modifiant certaines dispositions du Règlement de zonage no.452
Règlement no.538 modifiant le Règlement de zonage no.452 concernant des précisions aux normes de construction de maison mobile ou modulaire
Règlements généraux
Cadre de gestion des ressources humaines
Code de déontologie et d'éthique
Divers
Règlement no. 353 relatif à l'entretien des installations septiques tertiaires sur le territoire de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
Règlement no. 498 décrétant les modalités de publication des avis publics
Règlement no. 544 modifiant le Règlement no. 353 relatif à l'entretien des installations septiques tertiaires sur le territoire de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
Règlement no. 563 modifiant le Règlement no. 498 décrétant les modalités de publication des avis publics
Règlement no.497 portant sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil municipal
Règlement no.514 modifiant diverses dispositions de différents règlements
Règlement no.540 modifiant le Règlement no.497 portant sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil municipal
Entretien cours d'eau
MODIFIÉ - Règlement no. 530 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Paradis
MODIFIÉ - Règlement no.528 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Simioni
MODIFIÉ - Règlement no.529 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Trahan
Règlement no.520 portant sur la répartition de la tarification pour les travaux d'entretien du cours d'eau Deslauriers et de sa branche 1
Règlement no.531 décrétant un mode de tarification des travaux dans les cours d'eau
Règlement no.532 modifiant l'Annexe A des règlements no.528-529-530
Fauchage des terrains
Règlement no.522 concernant le fauchage des terrains et autres nuisances
Financement élection
Règlement no.508 portant sur la constitution d'un fond réservé au financement d'une élection
Fonds de roulement
Règlement no. 558 décrétant l'augmentation du fonds de roulement
Numéros d'immeubles
Règlement no.521 portant sur l'attribution et l'affichage des numéros d'immeubles
Politique d'utilisation du skatepark - Parc Michel-Dumouchel
Règlement no. 559 sur la politique d'utilisation du skatepark
Règlement no. 569 modifiant le Règlement no. 559 sur la politique d'utilisation du skatepark en matière des normes de sécurité supplémentaires
Règlements d'emprunt
Règlement no. 566 décrétant une dépense de 504 000$ et un emprunt de 504 000$ pour des travaux de recherche en eau souterraine et de réhabilitation des puits no. 1 et no. 2
Règlement no. 572 décrétant une dépense de 2 583 630 $ et un emprunt de 2 583 630 $ pour des travaux de réfection de la Grande-Ligne-du-rang-Double Est et d'un tronçon du rang Double
Règlement no.519 portant sur un emprunt n'excédant pas 678,660.70$ pour la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées
Règles de contrôle et de suivi budgétaires
Règlement no. 554 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
Réserves financières
Règlement no. 560 constituant une réserve financière pour l'entretien des équipements et infrastructures d'aqueduc
Règlement no. 561 constituant une réserve financière pour l'entretien des équipements et infrastructures d'égout
Règlement no. 564 constituant une réserve financière pour la vidange des étangs et la disposition des boues
Signalisation
Règlement no.516 Abrogeant le règlement no.485 portant sur la signalisation sens unique
Tarification
Règlement no. 547 établissant la tarification d'un bien, d'un service, d'une activité et d'autres avantages pour l'année 2024
Règlement no.533 établissant la tarification d'un bien, d'un service, d'une activité ou d'autres avantages pour l'année 2023
Taxation
Règlement 527 décrétant l'imposition des taux de taxation et la tarification de différents services municipaux pour l'année 2023
Règlement no. 314 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgence 9-1-1 - MODIFIÉ
Règlement no. 542 modifiant le Règlement no. 314 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgence 9-1-1
Règlement no. 549 décrétant l'imposition des taux de taxation et la tarification de différents services municipaux pour l'année 2024
Traitement des élus municipaux
Règlement no. 473 décrétant le traitement des élus municipaux et abrogeant les Règlements no. 330 et no. 429
Règlement no. 543 modifiant le Règlement no. 473 décrétant le traitement des élus municipaux et abrogeant les Règlements no. 330 et no. 429
Utilisation de l'eau potable (arrosage)
Règlement no. 496 portant sur l'utilisation de l'eau potable
Règlement no. 555 modifiant le Règlement no. 496 portant sur l'utilisation de l'eau potable
