Profitez de votre accès gratuit en tant que citoyen au Parc Régional Saint-Bernard
Pour consulter l'état des pistes : https://www.parcregionalst-bernard.com/
Vie municipale
Règlements municipaux
Projets de règlements
Projets de règlement
PROJET - Règlement no. 573 - Règlement complémentaire relatif à la sécurité publique et à la protection des personnes et des propriétés
PROJET - Règlement no. 580 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts d'immeubles dont la base d'imposition excède 500 000$ et au droit supplétif
PROJET - Règlement no. 582 modifiant le Règlement relatif à la démolition d'immeubles no. 513 et actualisant ses dispositions
Règlements adoptés (en attente d'approbations finales)
Règlements d'urbanisme principaux
Construction
Dérogation mineure
Lotissement
Permis et certificats
Plan d'urbanisme
Règlements d'urbanisme Autres
Comité consultatif d'urbanisme (CCU)
Règlement no. 167 constituant un comité consultatif d'urbanisme
Règlement no. 568 révisant le Règlement no. 167 constituant un comité consultatif d'urbanisme
Plans d'aménagement d'ensemble (PAE)
Règlement no.456 - Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Règlement no. 570 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Travaux municipaux
Règlement no.510 portant sur les ententes relatives aux travaux municipaux
Règlements généraux
Cadre de gestion des ressources humaines
Code de déontologie et d'éthique
Divers
Règlement no. 353 relatif à l'entretien des installations septiques tertiaires sur le territoire de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
Règlement no. 497 portant sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil municipal
Règlement no. 498 décrétant les modalités de publication des avis publics
Entretien cours d'eau
MODIFIÉ - Règlement no. 530 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Paradis
MODIFIÉ - Règlement no.528 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Simioni
MODIFIÉ - Règlement no.529 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Trahan
Règlement no.520 portant sur la répartition de la tarification pour les travaux d'entretien du cours d'eau Deslauriers et de sa branche 1
Règlement no.531 décrétant un mode de tarification des travaux dans les cours d'eau
Règlement no.532 modifiant l'Annexe A des règlements no.528-529-530
Fauchage des terrains
Règlement no.522 concernant le fauchage des terrains et autres nuisances
Financement élection
Règlement no.508 portant sur la constitution d'un fond réservé au financement d'une élection
Fonds de roulement
Règlement no. 558 décrétant l'augmentation du fonds de roulement
Gestion contractuelle
Numéros d'immeubles
Règlement no.521 portant sur l'attribution et l'affichage des numéros d'immeubles
Politique d'utilisation du skatepark - Parc Michel-Dumouchel
Règlement no. 559 sur la politique d'utilisation du skatepark
Programme de revitalisation visant le verdissement du secteur commercial de la Montée Douglass
Règlements d'emprunt
Règlement no. 566 décrétant une dépense de 504 000$ et un emprunt de 504 000$ pour des travaux de recherche en eau souterraine et de réhabilitation des puits no. 1 et no. 2
Règlement no. 572 décrétant une dépense de 2 583 630 $ et un emprunt de 2 583 630 $ pour des travaux de réfection de la Grande-Ligne-du-rang-Double Est et d'un tronçon du rang Double
Règlement no.519 portant sur un emprunt n'excédant pas 678,660.70$ pour la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées
Règlements généraux
Règles de contrôle et de suivi budgétaires
Règlement no. 554 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
Réserves financières
Règlement no. 560 constituant une réserve financière pour l'entretien des équipements et infrastructures d'aqueduc
Règlement no. 561 constituant une réserve financière pour l'entretien des équipements et infrastructures d'égout
Règlement no. 564 constituant une réserve financière pour la vidange des étangs et la disposition des boues
Sécurité publique
Signalisation
Règlement no.516 Abrogeant le règlement no.485 portant sur la signalisation sens unique
Traitement des élus municipaux
Utilisation de l'eau potable (arrosage)
Règlement no. 496 portant sur l'utilisation de l'eau potable
